Les statuts de l’association Tatoulu

Article 1er : Création

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 une association ayant pour titre TATOULU.

Article 2 : Objet

Tatoulu organise des manifestations autour du livre et promeut le débat autour d’objets culturels, dont le livre au service de la démocratisation et de l’émancipation.

Article 3 : Siège

Le siège social est fixé à la maison des associations du 18e arrondissement à Paris. Il pourra être transféré sur décision du conseil d’administration.

Article 4 : Organisation

Les instances nationales assurent la coordination et l’accompagnement des groupes locaux dans leur développement.

Article 5 : Membres

Est membre actif de l’association tout adhérent à jour de sa cotisation dont le montant est fixé chaque année par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.

La qualité de membre se perd par la démission, le décès ou la radiation décidée par le conseil d’administration suite à un motif grave.

La durée de l’association est illimitée.

Article 6 : Financement

Les ressources de l’association comprennent :

  • Les cotisations des membres actifs et des membres bienfaiteurs
  • Les dons manuels de particuliers ou d’entreprises
  • Les subventions versées par l’Etat, les départements, les régions, les communes, ou par toute autre collectivité de nature désintéressée
  • Le produit des manifestations ou services payants organisés par l’association
  • Les intérêts des placements financiers
  • Toute autre ressource qui ne serait pas interdite par la législation en vigueur ou en contradiction avec l’esprit et le projet de l’association.

Article 7 : Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour une année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration se réunit 3 fois par an et chaque fois que l’actualité de l’association le nécessite. Il se réunit à la demande du bureau ou d’un tiers de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix.

Article 8 : Bureau

Le projet de l’association est garanti par un bureau, choisi par les membres du conseil d’administration à l’issue de l’assemblée générale annuelle.

Le bureau est composé de deux à trois co-présidents et d’un trésorier qui exercent des responsabilités partagées définies par le conseil d’administration.

Le bureau est élu pour une année.

Article 9 : Comité de lecture

Est membre du comité de lecture tout adhérent qui en fait la demande et qui s’engage à lire dans une ou plusieurs sélections, ainsi qu’à assister aux réunions annuelles du comité.

Article 10 : Comité technique

Est membre du comité technique tout adhérent qui signale une disponibilité et se porte volontaire pour prendre en charge des tâches spécifiques. Les membres du comité technique se réunissent en fonction des besoins.

Article 11 : Assemblée générale

L’assemblée générale réunit l’ensemble des adhérents une fois par an. Il est possible de s’y faire représenter. Les membres sont convoqués par courrier au moins deux semaines avant la date de l’assemblée générale.

Les membres du bureau exposent le bilan d’activités de l’association et le bilan financier. Ces deux bilans sont soumis à la discussion et à l’approbation des membres de l’assemblée générale. Sont ensuite traitées dans l’ordre les questions à l’ordre du jour, qui auront été communiquées aux adhérents en même temps que la convocation.

Les votes sont faits à la majorité des présents ou représentés. Il n’est pas exigé de quorum.

Une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée, sur demande du bureau, d’un tiers des membres du conseil d’administration, ou de la moitié des membres actifs.

Article 12 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Statuts votés à l’assemblée générale du 24 septembre 2011.